Conditions d'utilisation
Pierre Torris vous accueille sur le site www.ptorris.com et vous informe des conditions d'utilisation. En poursuivant votre visite, vous reconnaissez avoir lu et accepté les conditions et termes ci-après.
Il est recommandé, sinon indispensable, que la première visite s'accompagne de la lecture de l'aide, destinée à répondre aux questions d'ordre général.
Droit de propriété
Le nom de domaine ptorris.com appartient à Pierre Torris, il est composé de l'initial de son prénom suivi de son nom. Le site est développé par lui-même.
Le site www.ptorris.com, et notamment, mais sans limitation, le contenu textuel et graphique, les illustrations et icônes, les bases de données, le code et les scripts de programmation, sont protégés au titre du droit d'auteur en France selon les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute copie ou reproduction, partielle ou complète, est interdite sans autorisation. Les graphismes, réalisés par l'auteur, n'ont pas l'autorisation d'usage externe.
L'affichage du site www.ptorris.com dans une frame, ou une technique assimilée, d'un autre site, de quelconque nature, n'est pas autorisé.
Les logiciels restent l'entière propriété de l'auteur. Ils sont soumis à un accord de licence entre vous et le concepteur, Pierre Torris. Tout téléchargement constitue une acceptation des dispositions de ce contrat :
Les noms et marques cités sur ce site sont la propriété exclusive de leurs propriétaires ou exploitants.
Téléchargement des logiciels
Toute présentation de logiciel sur un autre site Internet, ou un autre support, doit s'accompagner des mentions de propriété. Doivent être cités le site www.ptorris.com et le nom de l'auteur.
Le téléchargement des logiciels utilise un code de programmation développé par Pierre Torris à des fins de protection et de statistiques, notamment et principalement la comptabilisation globale des téléchargements, qu'ils soient effectués depuis le site www.ptorris.com, depuis un site externe, ou une commande directe ou indirecte.
Le téléchargement sans usage du script est interdit et il n'est pas possible.
L'expatriation des logiciels (archives, exécutables d'installation, scripts ou autres fichiers de commandes) du site www.ptorris.com sur un autre serveur de téléchargement (autre site) est proscrit et interdit.
Les serveurs proposant les logiciels de l'auteur sous forme de téléchargement payant ne sont pas autorisés par Pierre Torris et ils n'ont pas pouvoir d'utiliser ses logiciels.
Protection des données personnelles (CNIL)
Le site www.ptorris.com, et sa lettre d'information (e-mail), rentre dans le cadre de la dispense de déclaration n°7 de la CNIL (09 mai 2006) :
Lire la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 : dispence de déclaration n°7
La liste des abonnés est confidentielle. Elle ne peut être ni vendue, ni louée.
L'inscription gratuite à la lettre d'information du site www.ptorris.com utilise un script développé par Pierre Torris. Cette inscription est soumise à une confirmation par le demandeur lui-même, et une autre personne n'a pas la possibilité technique de valider une e-mail sans posséder l'avis de confirmation original envoyée à l'adresse soumise.
Auteur
Pour toute information complémentaire, merci de bien vouloir contacter l'auteur .
La reproduction, partielle ou complète, est interdite.
Copyright © Pierre TORRIS - Tous droits réservés.